6.8 Exploitation et maintenance de l’infrastructure financée par la FCI

Il incombe aux établissements, conformément aux pratiques et politiques établies, de consacrer suffisamment de ressources financières pour exploiter et maintenir l’infrastructure de recherche financée par la FCI pendant sa durée de vie utile (la période au cours de laquelle l’infrastructure devrait servir aux fins prévues, en tenant compte des réparations et des activités de maintenance normales). Ainsi, les établissements déterminent soigneusement leur capacité à entretenir l’infrastructure avant de soumettre une proposition à la FCI.

Pour remplir cette obligation, les établissements doivent élaborer un plan encadrant l’obtention et l’administration des ressources financières destinées à l’exploitation et à la maintenance. Ce plan doit être mis à la disposition de toutes les parties concernées. Selon l'expérience acquise à ce jour, les plans contiennent habituellement :

• Les principes directeurs et les processus de prise de décisions et d’approbation en soutien à l’exploitation et à la maintenance;
• Le mécanisme d’attribution du FEI;
• Une liste des autres sources disponibles pour le soutien à l’exploitation et la maintenance;
• Les coordonnées de la personne-ressource avec laquelle les responsables de projet doivent communiquer pouar obtenir du soutien en matière d’exploitation et de maintenance, lorsque les ressources financières sont épuisées.

Les établissements doivent conserver leur plan d’exploitation et de maintenance à portée de la main et le fournir à la FCI sur demande. La FCI encourage les établissements à le remettre aux responsables de projets dès qu’ils développent une proposition. Les établissements devraient suivre régulièrement les besoins en matière d’exploitation et de maintenance à court et à long terme, au moyen d’une approche fondée sur le risque, afin de garantir la disponibilité des ressources pendant toute la durée de vie utile de l’infrastructure.